Les portefeuilles Chorus II

Pas de vente présumée

Dans un portefeuille Chorus II en catégorie de société, votre actif peut fructifier davantage parce qu’il y a imposition différée.

Dans une structure conventionnelle, chaque portefeuille d’une gamme est indépendant.

En cas de transfert d’un portefeuille non enregistré à un autre, le fisc traite la transaction comme s’il s’agissait d’une vente et le gain en capital généré devient imposable.

Dans la structure en catégorie de société, les portefeuilles font partie d’une même entité.

En cas de transfert, il n’y a pas de vente présumée et donc pas d’impôt à payer immédiatement, tant que le capital demeure dans la catégorie de société.

Vases communicants

De plus, dans une structure en catégorie de société, le principe des vases communicants prévaut. Les dépenses et pertes d’un portefeuille peuvent contrebalancer les gains d’un autre.

Du coup, les gestionnaires peuvent, en bonne partie, éviter d’effectuer des distributions annuelles imposables.

La croissance de votre portefeuille est ainsi stimulée.